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Délibérations

Délibérations

105 résultats pour la valeur "Marchés publics" du filtre Domaine, pour la valeur "Commission Permanente" du filtre Type de réunion

Accueil et animation en milieur rural

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/04/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Projets touristiques transfrontaliers

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/04/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Prix de la vocation scientifique et technique des filles

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/04/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Echange de données d'exploitation et de sécurité routière entre la DDE du Haut Rhin et le Conseil Général du Haut Rhin

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/04/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Renouvellement de la souscription des contrats d'assurance de la collectivité

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/04/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Contrat de projets Etat/Région 2007/2013 - Institut national de la rechercher agronomique centre de Colmar Projet Vegoia

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/04/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Interventions économiques générales société industrielle de Muhouse (SIM) Soutien en faveur des activités du SIM TANK

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/04/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Intervention en faveur des organismes de tourisme à vocation générale

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/04/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Soutien aux actions et animations touristiques

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/04/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Autorisation donnée au Président de signer des décisions de résiliation de marchés

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/04/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Autorisation donnée au Président de signer les avenants relatifs à la commande publique suite aux décisions de la commission d'appel d'offres

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/04/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

RD 83 Colmar - Carrefour giratoire "TIMKEN" Gestion de l'îlot central convention de transfert de gestion

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/04/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Fonds de soutien aux colloques et manifestations scientifiques - salon rhanatic les rendez vous d'affaires

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/04/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

RD 415/B31 Pont sur Rhin Vogelgrun - Breisach Aménagement d'une liaison cyclable transfrontalière réparation de l'ouvrage convention financière et de désignation du maître d'ouvrage

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/04/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

RD Programmes A012 A 032 Affectation et désaffectation des autorisations de programme

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/04/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Mises à disposition des locaux des pôles gérontologiques

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/04/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Antennes du Conseil Général dans les territoires de vie Mise à disposition de bureaux

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/04/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Aide à l'hôtellerie.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/03/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

RD 52 HOMBOURG. Création d'un carrefour giratoire au droit à l'accès EUROGLAS. Convention de mandat de maîtrise d'ouvrage.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/01/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Déclassement de délaissés provenant du domaine public départemental.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 20/12/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Affectation d'une autorisation de programme dans le cadre du programme de restructuration et de modernisation de la station du Lac Blanc

Assemblée : Commission Permanente
Date : 23/11/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

RD 83. Rocade Ouest de Colmar. Approfondissement d'une conduite de raccordement des eaux usées. Remplacement d'une conduite en amiante par une conduite en fonte. Conventions techniques et financière avec la CAC

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/11/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Programmes départementaux 2005, 2006 et 2007. Assainissement. Alimentation en eau potable. Dégâts d'orage. Electrification rurale

Assemblée : Commission Permanente
Date : 12/10/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Mise à disposition des locaux du pôle gérontologique Ill et Doller

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/09/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Politique : actions éducatives : programme fonctionnement des collèges Subventions aux collèges publics pour les emplois aidés

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/09/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Fonds d'action culturelle. Soutien au développement culturel des territoires

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/09/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Fonds de soutien aux manifestations culturelles locales

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/09/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Projet de groupe d'action local (GAL) pour le Sundgau

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/07/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Politique des actions éducatives. Programme : vie scolaire. Subventions pour les sorties scolaires avec nuitées

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/07/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

RD 466. Déviation d'Aspach. Travaux d'implantation de deux pylones. Convention technique et financière avec RTE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 29/06/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Politique de développement local : 6e programmation des aides pour l'année 2007

Assemblée : Commission Permanente
Date : 29/06/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

LCR. Comité fédéral pour la langue et la culture régionales en Alsace et en Moselle

Assemblée : Commission Permanente
Date : 29/06/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

RD. Programmes A 011, A 036, A 071 et A 072. Affectation des autorisations de programme

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/06/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Commande Publique

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/06/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Autorisation d'agir en justice (J.D)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/05/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Mise à disposition des locaux du futur centre médico-social de Rouffach

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/05/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

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